▼ Nos services en département
Travail et relations sociales
Vêtement de travail à flottabilité intégrée
Règles d’utilisation et de contrôle
Règlement intérieur adapté à la pêche : un modèle de document réalisé pour vous aider et vous protéger
Le règlement intérieur est une boîte à outils qui sécurise l’ensemble des travailleurs. Il pose (…)
Allongement du congé paternité et d’accueil de l’enfant
La durée du congé paternité et d’accueil de l’enfant est doublée : elle est désormais de 28 (…)
CUMA
CCN Production agricole / CUMA du 15 septembre 2020 (Etendue par arrêté du 02-12-20 / JORF 10-01-21) Avenant 7 du 25 mai 2023 - Salaires (Arrêté d’extension du 24/08/2023 - JORF du 30/08/2023) Avenant 6 du 27 janvier 2023 - Salaires (Arrêté d’extension du 05/04/2023 - JORF du 09/04/2023) Avenant 5 du 15 juin 2022 - Salaires (Arrêté (…)
ETARF
CCN ETARF du 8 octobre 2020 (Etendue par arrêté du 18-12-20 / JORF du 16-02-21) ANNEXE I - Grilles de classifications ANNEXE II - Grilles de rémunérations Avenant 7 du 30 mai 2023 - Salaires (Arrêté d’extension du 26/07/2023 - JORF du 01/08/2023) Avenant 6 du 25 janvier 2023 - (…)
