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Les dernières mises à jour

Actualités

Relations du travail - 25 juin 2024

Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations : un guide pour les CSE

Dans le cadre du plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine 2023-2026, le ministère du Travail, de (…)

PIA 4 – France 2030 - 13 juin 2024

France 2030 : liste des AMI et AAP ’industrie’

La DREETS recense ici tous les AMI et AAP « industrie » ouverts à date.

Infos droit du travail - 31 mai 2024

Besoin de renseignements en droit du travail ?

Vous êtes salarié ou employeur, dans le secteur privé, et vous avez besoin d’aide en droit du travail ? Un problème avec votre contrat de travail et vous ne retrouvez pas la réponse dans le Code du travail ? Vous avez besoin de renseignements sur votre convention collective ?

Politique de la Ville - 17 mai 2024

« Entrepreneuriat quartiers 2030 » : pour faire des quartiers des territoires d’opportunités

Le programme « Entrepreneuriat Quartiers 2030 » est une initiative gouvernementale visant à soutenir et dynamiser l’entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). Cette démarche se matérialise par le déploiement d’un ensemble de dispositifs personnalisés permettant notamment de détecter, informer et orienter les créateurs d’activité. Il constitue une (…)

Récoltes et travaux saisonniers - 3 mai 2024

Hébergement des salariés saisonniers agricoles

Retrouvez les dispositions légales et réglementaires applicables en matière d’hébergement des salariés saisonniers agricoles dans ce guide

Asile et Intégration - 29 avril 2024

Bilan du schéma régional 2021-2023 d’accueil des demandeurs d’asile et des réfugiés en Pays de la Loire

Élaboré par l’ensemble des acteurs de la politique de l’asile, le schéma régional d’accueil des demandeurs d’asile et d’intégration des réfugiés (SRADAR) permet de décliner les orientations du schéma national et d’adapter la politique d’accueil au contexte migratoire et aux spécificités de notre territoire.
En application de l’article L551-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et (…)

comment travailler sur ou à proximité de l’amiante - 26 avril 2024

Employeurs : Intervenir sur des matériaux, des équipements … susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante

Les affections en lien avec l’amiante représentent la deuxième cause de maladie professionnelle en France. Afin d’améliorer l’information des (…)

Actualités régionales - 17 avril 2024

L’inspection du travail mobilisée sur tous les fronts en Pays de la Loire

En 2023, l’inspection du travail a réalisé plus de 12 000 contrôles en Pays de la Loire. Les secteurs de l’industrie, de la construction et de la réparation automobile concentrent la majorité des interventions. 39 000 renseignements en droit du travail ont été délivrés aux salariés et aux employeurs. Parmi les priorités de contrôle annoncées pour 2024 : l’apprentissage et la prévention des accidents du travail.