Secteur agricole

Arboriculture Avenant 2 du 27 janvier 2026 à l’avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au secteur de l’arboriculture de l’Ouest à la convention collective nationale production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (Arrêté d’extension du 04/08/26-JORF 0184 du 08/08/26) Avenant 1 du 26 janvier 2024 à l’avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au (…)

Campagne vendanges 2026 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des (…)

CUMA Décision 2026 Décision 2025 Décision 06-2024 Décision 02-2024 Décision 2023 Décision 2022Entrepreneurs des territoires Décision 2026 Décision 2025 Décision 05-2024 Décision 03-2024 Décision 2023 Décision 2022FMN - Campagne Muguet Décision 04-2025

TAILLE DE LA VIGNE - Campagne 2025-2026 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux (…)

SALARIÉS SAISONNIERS EN AGRICULTURE : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des saisonniers, telles que le Titre Emploi Simplifié Agricole (TESA) et la Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE), le contrat saisonnier à durée déterminée, le recours à la prestation de service internationale, l’hébergement, la (…)