▼ Nos services en département

Secteur agricole

Conditions d’emploi des saisonniers agricoles

SALARIÉS SAISONNIERS EN AGRICULTURE : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des saisonniers, telles que le Titre Emploi Simplifié Agricole (TESA) et la Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE), le contrat saisonnier à durée déterminée, le recours à la prestation de service internationale, l’hébergement, la (…)

Récoltes et travaux saisonniers - 12 juin 2025

Les accords collectifs de prévoyance

Loire-Atlantique 44 - Accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres MAJ avec Av 1, 2, 3, 4 et 5 44 - Av 6 du 23-12-2015 à l’accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres 44 - Av 7 du 29-11-2024 à l’accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés (…)

Les accords collectifs de prévoyance - 14 mai 2025

Récolte du muguet Campagne 2025 - Informations sur les conditions d’emploi des saisonniers

Récolte du muguet Campagne 2025 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions (…)

Cueillettes - 16 avril 2025

Dérogations à la durée hebdomadaire du travail

CUMA Décision 2025 Décision 06-2024 Décision 02-2024 Décision 2023 Décision 2022ETARF Décision 04-2025 Décision 05-2024 Décision 03-2024 Décision 2023 Décision 2022FMN - Campagne Muguet Décision 04-2025

Dérogations à la durée hebdo du travail max absolue - 9 avril 2025