Risques chimiques

La Direccte Pays de la Loire a publié la sixième version du mémo juridique relatif aux agents chimiques dangereux (ACD) et aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR). Cette brochure a pour objectif de faciliter l’appropriation d’une réglementation essentielle mais complexe, qui a connu de notables évolutions avec les règlements REACH et CLP. A travers 13 chapitres, la brochure liste les règles d’origine légale ou réglementaire applicables aux entreprises en matière de prévention des risques chimiques.

Cette brochure, élaborée en partenariat (Direccte/Carsat/SMIA) vise à sensibiliser les chefs d’entreprises, les salariés et leurs représentants, aux risques d’exposition à la silice, en particulier, dans le BTP. On la retrouve dans divers matériaux (granit, sable, béton, brique, pierre ,tuffeau…).
L’exposition à la silice favorise le développement de maladies invalidantes, voire de cancers.
A compter du 1er janvier 2021, les travaux exposant à la silice cristalline alvéolaire issus de procédés de travail sont considérés comme cancérogènes au sens de l’article R. 4412-60 du code du travail .
Des mesures de prévention et des moyens de protection existent.
Ils doivent être mis en œuvre.

Un nouveau guide des bonnes pratiques et une vidéo de sensibilisation à l’exposition de la silice cristalline dans les métiers du bâtiment viennent de paraître.