▼ Nos services en département

Secteur agricole

Les accords collectifs de prévoyance

Loire-Atlantique 44 - Accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres MAJ avec Av 1, 2, 3, 4 et 5 44 - Av 6 du 23-12-2015 à l’accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés Non cadres 44 - Av 7 du 29-11-2024 à l’accord collectif de prévoyance interbranches du 11-03-2003 des salariés (…)

Accords collectifs de prévoyance - 23 octobre 2026

Conditions d’emploi des saisonniers agricoles

SALARIÉS SAISONNIERS EN AGRICULTURE : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des saisonniers, telles que le Titre Emploi Simplifié Agricole (TESA) et la Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE), le contrat saisonnier à durée déterminée, le recours à la prestation de service internationale, l’hébergement, la (…)

Récoltes et travaux saisonniers - 22 septembre 2026

Taille de la vigne - Campagne 2026-2027

TAILLE DE LA VIGNE - Campagne 2026-2027 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux (…)

Vendanges - 22 septembre 2026

Conventions collectives régionales et inter-régionales

Arboriculture Avenant 2 du 27 janvier 2026 à l’avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au secteur de l’arboriculture de l’Ouest à la convention collective nationale production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (Arrêté d’extension du 04/08/26-JORF 0184 du 08/08/26) Avenant 1 du 26 janvier 2024 à l’avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au (…)

Niveau régional et inter-régional - 1er septembre 2026

Vendanges campagne 2026 - Informations

Campagne vendanges 2026 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des (…)

Vendanges - 30 juin 2026