▼ Nos services en département
Travail et relations sociales
Mémo juridique Risques chimiques ACD - CMR
La Direccte Pays de la Loire a publié la sixième version du mémo juridique relatif aux agents chimiques dangereux (ACD) et aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR). Cette brochure a pour objectif de faciliter l’appropriation d’une réglementation essentielle mais complexe, qui a connu de notables évolutions avec les règlements REACH et CLP. A travers 13 chapitres, la brochure liste les règles d’origine légale ou réglementaire applicables aux entreprises en matière de prévention des risques chimiques.
Des fiches techniques sur la prévention du risque chimique dans les métiers du nettoyage sont à votre disposition
Les activités du nettoyage, nécessaires au bon fonctionnement de toutes les entreprises, (…)
Informations pratiques pour les entreprises réalisant des interventions amiante en « sous-section 4 »
L’évaluation des risques réalisée par l’entreprise doit conduire au choix des procédés et des (…)
Suivi des négociations en agriculture
NOTA : Le dialogue social régional et départemental est impacté cette année 2021 par l’entrée en application de 2 conventions collectives nationales le 1er avril 2021 : – CCN de la production agricole et CUMA (IDCC 7024) du 15 septembre 2020, étendue par arrêté du ministère de l’agriculture du 2 décembre 2020 (JORF 10/01/2021) – CCN des (…)
Guide d’accueil des nouveaux membres d’équipage
Soucieuses d’attirer davantage de jeunes vers le métier de pêcheur, les structures représentatives de la pêche professionnelle de Bretagne et des Pays de la Loire, en lien avec les administrations des Affaires maritimes et de l’Inspection du travail (DREETS Bretagne et Pays de la Loire), viennent de publier ce guide d’accueil des nouveaux membres d’équipage.
