▼ Nos services en département

Travail et relations sociales

Les fondamentaux de la protection contre les risques d’exposition à l’amiante

Ce document réunit, sans intention d’exhaustivité, des essentiels de la réglementation amiante (…)

Amiante - 7 avril 2022

Où trouver un opérateur de repérage amiante certifié avec mention ?

Les donneurs d’ordres souhaitant engager des travaux réalisés par des professionnels, dans un (…)

Amiante - 7 avril 2022

Les modalités d’agrément des organismes de formation

Les textes relatifs au CE et au CHSCT sont abrogés au 1er janvier 2018. Les nouvelles dispositions de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l’entreprise et du décret 2017-1819 du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique (CSE) prévoient les nouvelles (…)

Les accords de salaires aux niveaux régional et inter-régional

Arboriculture Avenant Salaires n° 22 du 09-01-2020 Avenant Salaires n° 21 du 02-07-2019 Avenant Salaires n° 19 du 22-01-2018Entreprises de travaux agricoles Avenant Salaires n° 25 du 11-02-2020 Avenant Salaires n° 24 du 05-02-2019Exploitations forestières et scieries agricoles Avenant Salaires n° 51 du 16-03-2021 Avenant Salaires n°

Les accords de salaires niveau départemental

Derniers accords de salaires signés dans les départements de la région des Pays de la Loire

Niveau départemental - 18 mars 2022