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Secteur agricole
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Vendanges campagne 2024 - Informations
Campagne vendanges 2024 : retrouvez l’ensemble des thématiques liées aux conditions d’emploi des (…)
Vendanges - 9 août 2024
Déclaration préalable à l’emploi d’un jeune de 14 ou 15 ans pendant les vacances scolaires
L’emploi d’un jeune de 14 ou 15 ans pendant une période de vacances scolaires nécessite une (…)
Embauche Jeunes Vacances scolaires - 12 juin 2024
Hébergement des salariés saisonniers agricoles
Retrouvez les dispositions légales et réglementaires applicables en matière d’hébergement des (…)
Récoltes et travaux saisonniers - 3 mai 2024
Attention l’amiante peut être partout !
Voici l’aboutissement d’un travail partenarial interrégional (Normandie et Pays de Loire) entre (…)
Amiante - 21 décembre 2023
Conventions collectives régionales et inter-régionales
Arboriculture Avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au secteur de l’arboriculture de l’Ouest à la convention collective nationale production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (Arrêté d’extension du 18/01/23-JORF 0020 du 24/01/23) Avenant 1 du 26 janvier 2024 à l’avenant 23 du 18 mars 2022 d’application au secteur de l’arboriculture de (…)
Niveau régional et inter-régional - 8 septembre 2023